Sécurité anti-malveillance à l'hôpital

Date de création : janvier 2002
Date de mise à jour : avril 2002

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L'hôpital face à la violence

ABIBOU (Yves)
Les institutions face à la violence, in : PERSPECTIVE SOIGNANTE, 1999/09, n° 5, 51-61. réf. bibl.
L'auteur porte son interrogation sur la notion de violence et le comportement des institutions au regard de celle-ci. Pour lui, le travail social, plutôt que de se centrer sur la "maladie" de certains individus "violents" doit travailler à reconstruire des liens entre individus et institutions tout en facilitant chez ces dernières les changements rendus nécessaires par les évolutions de la société.

BEAUMONT (Laurent)/ COZON (Christine), dir.
Mémoire pour le diplôme cadre de santé
Violence et rôle du cadre de santé, Bron : Institut de Formation des Cadres de Santé "Le Vinatier", 1998, 33p. réf. 4p.
Cote : SOI 3.1 BEA
Disponible sur Internet : http://l.beaumont.free.fr/memoire.html [Consulté le 18/07/2008].

BRIXI Omar
Travaux préparatoires du plan violence et santé : institutions, organisations et violence
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, 03/2005, pdf, 93p.
Disponible sur Internet : http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/violence_sante/institutions.pdf [Consulté le 18/07/2008]

BRUNEL (Marie-Chantal)/ AHYAN (Marianne), dir.
D.U. communication dans les structures hospitalières
De la part de la communication dans un projet : une expérience au Centre Hospitalier de Pontoise sur un projet de lutte contre la malveillance, Paris : Université Paris 05, 2001, 47p, ann. réf. 2p.
Nombreux sont les établissements publics de santé confrontés à l'augmentation des actes de malveillance. L'auteur présente dans ce mémoire, de manière chronologique, le constat initial des évènements qui ont amené le Centre hospitalier de Pontoise à engager une démarche puis à formaliser un projet. Au cours de ce déroulement, nous sont précisées les actions de communication, leur approche et leurs limites. Ces actions font l'objet d'une analyse.
Cote : 125 COM

Conseil international des infirmières. Genève. CHE
Contre les agressions ou les violences à l'encontre du personnel infirmier, in : OBJECTIF SOINS, 1994/03, n° 21, 48-51. réf. bibl.
Cette étude présente les secteurs à risques, la fréquence du phénomène dans le monde, les conséquences parfois graves qu' entraînent les agressions contre le personnel et les mesures d'urgence prises, en réponse, par le Conseil international infirmier.

FAUGEROLAS (Patrick)/PETITPREZ (Philippe)/CRISTINI (Didier)/BOUCHE (Robert)/JALLU (Jean-Louis)/et al.
Hôpital - Police - Justice : une charte hôpital-police-justice à l'initiative du centre hospitalier de Saint-Quentin, in : REVUE HOSPITALIERE DE FRANCE, 2000/07-08, n° 4, 6-27 (extrait : 17-18).
Les services publics, dans le cadre de leurs missions respectives, sont amenés à collaborer de plus en plus étroitement dans le respect des règles éthiques et déontologiques de chacun. La volonté d'améliorer cette collaboration, partagée par le procureur de la République et le directeur du centre hospitalier de Saint-Quentin (Aisne), les autorités de la police nationale et de la gendarmerie nationale, a permis d'initier une réflexion commune amenant les responsables institutionnels à mieux se connaître pour mieux se comprendre. La concertation entreprise a conduit à l'élaboration d'une charte. Elle vise à rappeler les règles essentielles de protection des droits du citoyen et des obligations conséquentes de l'action administrative et judiciaire pendant la durée de séjour du patient à l'hôpital, et à indiquer de manière pratique, la marche à suivre dans les différentes situations où interfèrent l'action et la responsabilité du juge, du médecin et de l'administration. L'extrait présent aborde la gestion des incidents : les vols et les violences.

LE DOUSSAL (Roger)
La lutte contre le vol, in : GESTIONS HOSPITALIERES, 1995/10, n° 349, 595-601.
Dans le cadre de cette lutte contre la malveillance que maints hôpitaux doivent dorénavant organiser, réduire les vols est un objectif essentiel. Il s'agit d'y recourir selon des méthodes compatibles avec la déontologie médicale et la culture hospitalière.

LE DOUSSAL (Roger) / LAURES COLONNA (Paul)
La sécurité à l'hôpital, Paris : ESF, 1992, 169p. réf. 3p.
Les hôpitaux et établissements de soins ont longtemps été à l'abri des actes de malveillance : vols, vandalisme, comportements agressifs... Ils ne le sont plus. La sécurité de l'hôpital doit donc intégrer un risque nouveau que son origine intentionnelle rend différent de tous les autres (accidents, hygiène, incendie...). Traitant de la sécurité à l'hôpital sous un angle totalement inédit, ce livre s'adresse aux directeurs, ingénieurs, chargés de sécurité, membres des CHSCT et cadres hospitaliers qui se demandent comment aborder une spécialité souvent étrangère à leur formation et à leur culture. (Extrait 4e de couv.).
Cote : HOP 17.2 LED

MAURANGES (Aline)
Stress, souffrance et violence en milieu hospitalier : Manuel à l'usage des soignants, Montargis : MNH, 2001, 163p. réf. 1p.
Cote : HOP 18.3.6 MAU

RIPPON (Thomas J.)
Aggression and violence in health care professions, in : JOURNAL OF ADVANCED NURSING, 2000/02, vol. 31, n° 2, 452-460. réf. 3p.
Cet article traite de la violence à l'encontre des professionnels de santé.

SVANDRA (Philippe)
L'hôpital face aux violences urbaines : les urgences en première ligne, in : OBJECTIF SOINS, 2000/08-09, n° 88, 2-5. 9 réf.
A l'occasion d'un mémoire de maîtrise, l'auteur a voulu savoir comment les soignants des services d'urgences réagissaient face à la violence urbaine et aux incivilités. Une enquête et des entretiens menés dans deux services d'urgence ont démontré que l'environnement social jouait un rôle majeur. Dans ce contexte, l'auteur propose que les services d'urgence situés dans des zones reconnues difficiles bénéficient de moyens spécifiques.

SVANDRA (Philippe)/ BRETIN NAQUET (Michèle), dir.
M.S.T. organisations sanitaires et sociales, option : gestion hospitalière
Hôpital et violence urbaine : l'exemple de deux services d'urgence en banlieue parisienne face à l'agressivité et aux incivilités, Paris : Université Paris 09 ; AP-HP, 2000, 121p, tabl.. réf. 1p.
Ce mémoire tente de comprendre comment les acteurs à l'hôpital analysent, interprètent, prennent en charge les situations de violence, avec quelles stratégies et conséquences. Après avoir évoqué le contexte dans lequel la violence urbaine se développe, l'étude tente de comprendre pourquoi les incivilités participent au sentiment d'insécurité et les raisons du succès du concept de "tolérance zéro". Il s'agit ensuite de rappeler comment la violence au travail, qui reste une réalité méconnue, touche le salarié comme victime directe et l'entreprise comme acteur social. Dans un second temps, à partir d'une enquête menée dans deux services d'urgence d'hôpitaux situés en banlieue parisienne, le mémoire cherche à rendre compte de la violence dans sa réalité mais aussi dans les représentations qu'en ont les soignants. L'analyse des entretiens montre que cette violence quotidienne faite d'incivilités est d'autant moins acceptée qu'elle touche à l'image de soi et de son métier. En conclusion, il apparaît que la violence aux urgences ne pourra régresser que si des mesures de santé publique visant à réorienter les populations défavorisées vers la médecine de ville sont prises et si sont établies localement des règles d'usage basées sur l'hospitalité et visant à une meilleure maîtrise du lieu collectif que représentent les urgences. (Extrait du texte).
Cote : 481 JAUNE

VIGNAT (Jean-Pierre)
La politique institutionnelle face à la violence, in : SOINS, 1998/04, n° 624, 13-15. réf.bibl.
La violence en milieu hospitalier est le signe d'une désagrégation du lien social. Le rôle du directeur d'hôpital consiste à resserer ce lien, à prévenir et à endiguer la violence en veillant au maintien de l'ordre, au respect des règles de l'hôpital, mais aussi des lois en général. La lutte contre la violence doit faire l'objet d'une véritable politique générale de l'hôpital cohérente et réfléchie, dans laquelle l'ensemble du personnel hospitalier est impliqué et joue un rôle actif.

WHITTINGTON (Richard) / SHUTTLEWORTH (Stewart) / HILL (Lynda)
Violence to staff in a general hospital setting, in : JOURNAL OF ADVANCED NURSING, 1996/08, vol. 24, n° 2, 326-333. réf. 2p.
Cet article traite des phénomènes de violence et d'agressivité à l'égard du personnel hospitalier. L'étude basée sur une enquête a été menée dans un hôpital général en Angleterre.

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Textes réglementaires

Circulaire DHOS/P n°2000-609 du 15 décembre 2000 relative à la prévention et à l'accompagnement des situations de violence, parue au B.O. n° 01/1 du 1 au 7 janvier 2001.

D'après le protocole d'accord national du 14 mars 2000. A consulter sur le site du Ministère de la santé.

Sur les actes de malveillance :

Décret no 93-550 du 27 mars 1993 portant application de la loi no 92-614 du 6 juillet 1992 relative à la responsabilité du fait des vols, pertes et détériorations des objets déposés dans les établissements de santé et certains établissements sociaux ou médico-sociaux, et à la vente des objets abandonnés dans ces établissements, J.O. Numéro 74 du 28 Mars 1993.

LOI no 92-614 du 6 juillet 1992 relative à la responsabilité du fait des vols, pertes et détériorations des objets déposés dans les établissements de santé et certains établissements sociaux ou médico-sociaux, et à la vente des objets abandonnés dans ces établissements (1), J.O. Numéro 156 du 7 Juillet 1992.

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La sécurité anti-malveillance à l'AP-HP

Assistance publique-Hôpitaux de Paris. Département des droits du malade. Paris. FRA
Le règlement intérieur, Paris : AP-HP, 2007, pdf, 175p.
Cote : HOP 6.1 ASS
Disponible sur Internet : http://www.ap-hop-paris.fr/site/hospitalise/reglement.htm [Consulté le 18/07/2008].

BANGA (Bernard)
Gestion des risques : la prévention de la malveillance au sein des établissements de l'AP-HP, in : DECISION SANTE, 2001/11, n° 179, 26-28.
La sécurité anti-malveillance dans les établissements de soins n'est pas obligatoire et ne relève d'aucun texte réglementaire. Or, autrefois épargnés par la délinquance, l'hôpital n'échappe plus à la violence ni aux actes de malveillance. Une gestion de ce risque par la prévention s'impose donc. Cet article montre l'exemple de la lutte menée par l'AP-HP contre cette atteinte à la sécurité des personnes et du matériel au sein des établissements. (R.A.).

CLERC (Pierre) / LEVY (Isabelle)
L'AP-HP : une institution en lutte contre la malveillance, in : SOINS, 1998/04, n° 624, 16-17.
Le dispositif de sécurité contre la violence mis en place à l'AP-HP est préventif. La création et la maintenance de la sécurité dans l'enceinte des établissements se font en parallèle à la sécurité des malades, le conseil d'assistance aux victimes auprès des autorités judiciaires, la formation des personnels, la mise en conformité des locaux lors de travaux et l'encadrement des équipes de gardiennage. Grâce à ce système non répressif, la sécurité s'est améliorée. (Tiré de l'introd.).

Hôpital Saint-Antoine
Conduite à tenir et formulaire de déclaration en cas de : vol, perte, dégradations, découverte d'objet, recherche de malade violences, alerte à la bombe, découverte d'objet ou de véhicule suspect, accident de la circulation (documents pdf).
Autres documents : demande d'accompagnement de personne à la sortie.
Disponible sur internet : http://www.sat.ap-hop-paris.fr/_saintantoine/_infoserv/_anti-malveillance/index.html [Consulté le 18/07/2008].

LE DOUSSAL (Roger)
La lutte contre la malveillance, in : REVUE HOSPITALIERE DE FRANCE, 1997/03-04, n° 2, 309-314. réf. bibl.
Ancien directeur de l'Inspection générale de la police nationale, l'auteur a été durant huit ans conseiller pour la sécurité au cabinet du directeur général de l'AP-HP où il a animé le développement d'un plan qui a fait baisser les vols de 75% et les violences de 30%. Son opinion est que, si la malveillance est à l'hôpital une réalité montante, elle n'est pas une fatalité et que n'importe quel établissement de soins, grand ou petit, peut la maîtriser durablement, à faible coût et de façon conforme à la déontologie hospitalière, à condition d'analyser la sécurité anti-malveillance comme un besoin spécifique et d'y répondre selon un schéma nouveau.

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Page réalisée par le Centre de Documentation de l'AP-HP, (DRH / Centre de la Formation et du Développement des Compétences)
Contact : centre.doc@dfc.aphp.fr